Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOMBASSAN SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGM domicilié(e) 109, 14 rue de la Perdrix - 93420 - Villepinte - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 521 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marine Marois domicilié(e) 109, 14 rue de la Perdrix - 93420 - villepinte - France.
La marque SOMBASSAN SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BGM, SARL - 109, 14 rue de la Perdrix - 93420 - Villepinte - France - SIREN 819521055
Mme. marine Marois - 109, 14 rue de la Perdrix - 93420 - villepinte - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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